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Brevet européen · EP1974647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1974647
- Numéro de demande
- EP06817971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/22 (2006.01)A47L 13/256 (2006.01)
- Priorité
- CN 200520120479 U 10.12.2005
- Demande PCT
- PCT/CN2006/003342 08.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/065371 14.06.2007
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHOU, Hong
Zhongshan City Guangdong 528400, CN
ROSENZWEIG, Maximilian
Montreal, Quebec H3H 2R2, CA
VRDOLJAK, Ognjen
Laval, Quebec H7W 1Y3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.