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Brevet européen · EP1974647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1974647
Numéro de demande
EP06817971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
18 août 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/22 (2006.01)
A47L 13/256 (2006.01)
Priorité
CN 200520120479 U 10.12.2005
Demande PCT
PCT/CN2006/003342 08.12.2006
Publication PCT
WO2007/065371 14.06.2007
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Inventeur

ZHOU, Hong

Zhongshan City Guangdong 528400, CN

ROSENZWEIG, Maximilian

Montreal, Quebec H3H 2R2, CA

VRDOLJAK, Ognjen

Laval, Quebec H7W 1Y3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.