Verkleidungsschale mit einer Dämmschicht
Brevet européen · EP1975009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1975009
- Numéro de demande
- EP08405081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2008
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/08 (2006.01)F02B 77/13 (2006.01)
- Priorité
- CH 5252007 30.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 11 févr. 2011
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 11.02.2011
- 16 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans Swissreg le 16.03.2010
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.