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Brevet européen · EP1975078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1975078
Numéro de demande
EP07006145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2007
Publié
1 oct. 2008
Délivré
23 juin 2010
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 5 sept. 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.09.2022

  6. 14 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  7. 14 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Production (France) S.A.S., BP 1 Rue du Flottage, 60350 Trosly Breuil, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  8. 14 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

4 entrées antérieures
  1. 28 juin 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Airsec S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisy le Roi, France → Clariant Production (France) S.A.S., BP 1 Rue du Flottage, 60350 Trosly Breuil, France

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 30 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 30.07.2010

  4. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Airnov, Inc.

New Castle, DE 19808, US

Mandataire

BOVARD AG

3013 Bern

Inventeur

Logel, Valère

92300 Levallois-Perret, FR

Bois, Dominique

02310 Montreuil-aux-Lions, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.