Isolierbehälter

Brevet européen · EP1975084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1975084
Numéro de demande
EP08012332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2005
Publié
1 oct. 2008
Délivré
13 avr. 2016
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/00 (2006.01)
B29C 65/02 (2006.01)
B65D 3/22 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
//B29C 65/78 (2006.01)
*B29K 711/12 (2006.01)
*B29L 9/00 (2006.01)
*B29L 24/00 (2006.01)
*B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
US 672195 P 15.04.2005
Divisionnaire de
EP05019031
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 19 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.04.2016

  3. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

D'Amato, Gianfranco

80022 Arzano Napoli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.