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Brevet européen · EP1975162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1975162
- Numéro de demande
- EP07706499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2007
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/52 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/04 (2006.01)C07D 417/10 (2006.01)A61K 31/27 (2006.01)A61K 31/341 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)A61K 31/5375 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006003441 11.01.2006JP 2006343598 20.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/050152 10.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/080882 19.07.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
KOJI, Tsuneo
1253, Tateno 3-chome, Higashiyamato-shi Tokyo 207-0021, JP
KUNII, Hisatomo
1253, Tateno 3-chome, Higashiyamato-shi Tokyo 207-0021, JP
KOBAYASHI, Nobuo
1253, Tateno 3-chome, Higashiyamato-shi Tokyo 207-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.