Boîte de montre
Brevet européen · EP1975747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1975747
- Numéro de demande
- EP08005931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2008
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5102007 29.03.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
- 5 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.