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Brevet européen · EP1976410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976410
- Numéro de demande
- EP07700731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A45D 44/00 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)
- Priorité
- US 328337 10.01.2006
- Demande PCT
- PCT/IL2007/000039 10.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/080585 19.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
GROSSINGER, Nadav
Karmei-Yossef 9979700, IL
GROSSINGER, Israel
Karmei Yoseef 9979700, IL
BENNY, Eliyahu
75236 Rishon-lezion, IL
MERCIER, Michel
Kfar Shamryahu 4691000, IL
SCHERZ, Avigdor
76329 Rechovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.