KIESELSÄUREN
Brevet européen · EP1976482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976482
- Numéro de demande
- EP06820503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)C01B 33/193 (2006.01)
- Priorité
- GB 0525369 14.12.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004649 12.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/068916 21.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 21 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 21.03.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Cheshire CW11 1ES, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.