EMULSION HUILE DANS EAU THERMOREVERSIBLE
Brevet européen · EP1976560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976560
- Numéro de demande
- EP07717813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)A61K 39/245 (2006.01)A61K 39/145 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)C07K 14/005 (2006.01)
- Priorité
- FR 0600309 13.01.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000030 09.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/080308 19.07.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 21 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
F-69300 Caluire et Cuire, FR
F-69290 Grezieu la Varenne, FR
F-69002 Lyon, FR
F-69210 Bully, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.