OPTISCH VARIABLE MAGNETSTREIFENANORDNUNG
Brevet européen · EP1976707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976707
- Numéro de demande
- EP07700347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0600323 09.01.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000045 09.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/080389 19.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 mars 2014
Transféré
- Titulaire
- De La Rue International Limited, De La Rue House,, Jays Close,, Viables, Basingstoke, Hampshire RG22 4BS, Royaume-Uni → OpSec Security Group Inc., 1600 Stout St, Suite 800, Denver, CO 80202, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 26 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 26.11.2011
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
HOLMES, Brian, William
Fleet, Hampshire GU51 5HZ, GB
KNIGHT, Malcolm, Robert, Murray
Basingstoke, Hampshire RG25 2BP, GB
STONE, David, Allen
Basingstoke, Hampshire RG23 8JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.