VERSCHLUSSMITTEL
Brevet européen · EP1976766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976766
- Numéro de demande
- EP07713014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 24 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20060027 27.01.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/000119 17.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/085927 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.06.2010
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
I-40023 Castel Guelfo di Bologna (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.