AUFZUGSBETÄTIGER

Brevet européen · EP1976790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976790
Numéro de demande
EP07716722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
12 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66D 3/18 (2006.01)
B66D 1/56 (2006.01)
Priorité
US 759462 P 17.01.2006
US 623710 16.01.2007
Demande PCT
PCT/US2007/001220 17.01.2007
Publication PCT
WO2007/084553 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 2 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.09.2017

  6. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

Gorbel, Inc.

600 Fishers Run, Fishers NY 14453-0593, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

STOCKMASTER, James

Macedon, NY 14502, US

ALDAY, Jim

Honeoye Falls, NY 14472, US

PEETS, Brian

Fairport, NY 14450, US

LIU, Peter

Brighton, NY 14618, US

DEVORIA, Robert

Rochester, NY 14610, US

PEMBROKE, John

Farmington, NY 14425, US

REESE, Blake

Honeoye Falls, NY 14472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.