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Brevet européen · EP1976895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976895
Numéro de demande
EP07703869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
16 nov. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 214/22 (2006.01)
C08L 27/16 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
Priorité
IT MI20060139 27.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/050353 15.01.2007
Publication PCT
WO2007/085546 02.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), IT

Inventeur

STANGA, Milena

I-21040 Origgio (VA), IT

TRIULZI, Francesco

I-20127 Milano, IT

ALBANO, Margherita

I-20131 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.