HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1976899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976899
Numéro de demande
EP07704089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
16 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08G 59/18 (2006.01)
Priorité
EP 06100767 24.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/050655 23.01.2007
Publication PCT
WO2007/085598 02.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → Huntsmann Advanced Materials, Licensing (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Huntsmann Advanced Materials Licensing (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

MULLER-FRISCHINGER, Isabelle Marie Marguerite

F-68640 Riespach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.