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Brevet européen · EP1976942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976942
Numéro de demande
EP07704931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 4/00 (2006.01)
B05D 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0601117 20.01.2006
US 762242 P 26.01.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000149 19.01.2007
Publication PCT
WO2007/083122 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

P2i Ltd.

P2I LTD

Unit 14, Central 127 Milton Park, Abingdon, Oxfordshire OX14 4SA, GB

Inventeur

COULSON, Stephen

Abingdon, Oxfordshire OX14 5FP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.