ECRAN DE SOUS-TOITURE
Brevet européen · EP1977055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1977055
- Numéro de demande
- EP07725903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04D 12/00 (2006.01)B32B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0605107 08.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/005057 07.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/141027 13.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
- 29 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
GRALL, Patrick
3500 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.