HITZESCHILD
Brevet européen · EP1977092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1977092
- Numéro de demande
- EP06828506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2006
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 1 juil. 2009
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 7/14 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F01N 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006003229 24.01.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2006/001933 04.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/085213 02.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 1 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2009
Parties
Inventeur
SPEER, Andreas
51069 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.