STEUERVENTIL MIT DICHTUNGSPATRONE

Brevet européen · EP1977147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1977147
Numéro de demande
EP06849246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2006
Publié
8 oct. 2008
Délivré
27 nov. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/24 (2006.01)
F16J 9/20 (2006.01)
Priorité
US 758661 P 14.01.2006
US 601067 17.11.2006
Demande PCT
PCT/US2006/062167 15.12.2006
Publication PCT
WO2007/081640 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Inventeur

CAPRERA, Brian, J.

Warwick, Rhode Island 02889, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.