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Brevet européen · EP1977475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1977475
- Numéro de demande
- EP06830386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2006
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 12/04 (2006.01)H01M 12/06 (2006.01)H01M 12/08 (2006.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 4/88 (2006.01)H01M 4/90 (2006.01)
- Priorité
- US 742575 P 06.12.2005EP 05077779 06.12.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/069340 05.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/065899 14.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Inventeur
BURCHARDT, Trygve
Washington 98684, US
BECQUET, Anne-Laure
oregon 97232
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.