BATTERIEAUSGLEICHSYSTEM
Brevet européen · EP1977493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1977493
- Numéro de demande
- EP07701841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)G01R 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 06405038 27.01.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000034 26.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/085105 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.