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Brevet européen · EP1977905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1977905
Numéro de demande
EP08103235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2008
Publié
8 oct. 2008
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42B 4/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007098060 04.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 26 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 26.03.2015

  3. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

HORIZON INTERNATIONAL INC.

1601 Aza Shironoshita, Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Takakazu, Hori c/o Horizon International Inc.

Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga, JP

Masayuki, Kashiba c/o Horizon International Inc.

Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.