Härtbare Epoxidharzzusammensetzung
Brevet européen · EP1978049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1978049
- Numéro de demande
- EP07105538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2007
- Publié
- 8 oct. 2008
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 24 févr. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08G 59/22 (2006.01)C08G 59/42 (2006.01)C08G 59/62 (2006.01)H01B 3/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 juil. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2011
- 4 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 04.05.2010
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Schaal, Stéphane
F-67640 Lipsheim, FR
Gonzalez, Patricia
E-50012 Zaragoza, ES
Ghoul, Cherif
F-68200 Mulhouse, FR
Rocks, Jens
CH-8807 Freienbach
Arauzo, Francisco
E-50009 Zaragoza, ES
Meier, Patrick
CH-5603 Staufen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.