Härtbare Epoxidharzzusammensetzung

Brevet européen · EP1978049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978049
Numéro de demande
EP07105538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
24 févr. 2010
Radié
24 févr. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08G 59/22 (2006.01)
C08G 59/42 (2006.01)
C08G 59/62 (2006.01)
H01B 3/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 juil. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2011

  3. 4 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 04.05.2010

  4. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Inventeur

Schaal, Stéphane

F-67640 Lipsheim, FR

Gonzalez, Patricia

E-50012 Zaragoza, ES

Ghoul, Cherif

F-68200 Mulhouse, FR

Rocks, Jens

CH-8807 Freienbach

Arauzo, Francisco

E-50009 Zaragoza, ES

Meier, Patrick

CH-5603 Staufen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.