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Brevet européen · EP1978261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978261
Numéro de demande
EP08290249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
8 oct. 2008
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
FR 0702531 06.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Symoens, Louis

59155 Faches-Thumesnil, FR

Smis, Martial

62848 Sailly Sur La Lys, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.