Dispositif de remontage comprenant un accouplement à sens unique

Brevet européen · EP1978419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978419
Numéro de demande
EP07105670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
21 juil. 2010
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 27/04 (2006.01)
F16H 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.08.2010

  6. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Chaignat, Julien

2525 Le Landeron

Bettelini, Marco

2515, Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.