Traversée de paroi et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP1978616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978616
Numéro de demande
EP08290248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
8 oct. 2008
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
FR 0702530 06.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  6. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Symoens, Louis

59155 Faches-Thumesnil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.