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Brevet européen · EP1978861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978861
Numéro de demande
EP07718261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 760167 P 18.01.2006
US 654874 17.01.2007
Demande PCT
PCT/US2007/001385 18.01.2007
Publication PCT
WO2007/084641 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

GREY, Thomas

San Marcos, CA 92078, US

VAYSER, Alex

San Marcos, CA 92078, US

GASSON, Jon

San Marcos, CA 92078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.