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Brevet européen · EP1978888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1978888
- Numéro de demande
- EP07718488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/00 (2006.01)B23Q 35/20 (2006.01)B44B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006027395 13.06.2006
- Demande PCT
- PCT/AT2007/000277 08.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/143764 21.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
AMANN, Jürgen
6842 Koblach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.