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Brevet européen · EP1978895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978895
Numéro de demande
EP07842168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
9 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 843470 P 08.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/078053 10.09.2007
Publication PCT
WO2008/031103 13.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 11 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.06.2010

  8. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

MARCHAND, Philippe

Lake Forest, CA 29630, US

TAYLOR, David, M.

Lake Forest, CA 92630, US

MILICH, Robert, Jr.

Long Beach, CA 90807, US

EVANS, David, J.

Irvine, CA 92620, US

CHIA, Christopher

Irvine, CA 92618, US

CAYABYAB, Ronaldo, C.

Mission Viejo, CA 92691, US

BOWES, Robert, Royal

Laguna Hills, CA 92653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.