EMULSION

Brevet européen · EP1978929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978929
Numéro de demande
EP07705032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/107 (2006.01)
A23L 29/281 (2016.01)
Priorité
GB 0601498 25.01.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000261 25.01.2007
Publication PCT
WO2007/085840 02.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

HAUG, Ingvild

N-7052 Trondheim, NO

DRAGET, Kurt Ingar

N-7491 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.