METHODE ZUM FORMEN EINES FILTERS
Brevet européen · EP1979067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979067
- Numéro de demande
- EP07705357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 39/20 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08L 33/00 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08L 35/00 (2006.01)C08K 5/053 (2006.01)C08F 8/14 (2006.01)C08F 22/00 (2006.01)C08F 246/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0601888 31.01.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050043 30.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/088398 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 2 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 14 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
North Yorkshire, DL10 6DN, GB
Yorkshire DL6 1QN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.