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Brevet européen · EP1979115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979115
- Numéro de demande
- EP07701404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/22 (2006.01)B22D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006017531 26.01.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000070 25.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/085052 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
NAKAYAMA, Katsumi
Tokyo 135-8710, JP
MATSUSHITA, Toshiro
Tokyo 135-8710, JP
FUKASE, Hisahiko
Tokyo 110-0008, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.