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Brevet européen · EP1979147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979147
- Numéro de demande
- EP07705990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 20 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 44/56 (2006.01)B29C 44/32 (2006.01)B32B 5/20 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- IE 20060062 30.01.2006
- Demande PCT
- PCT/IE2007/000008 30.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/086041 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Inventeur
Cheshire CW6 9SJ, GB
NL-6814 JK Arnhem, NL
Hereford HR4 9JR, GB
Shropshire, SY8 3EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.