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Brevet européen · EP1979166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979166
- Numéro de demande
- EP07705511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006005073 03.02.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/000237 01.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/088464 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
REINHOLDT, Holger
72250 Freudenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.