KARTON MIT EINSTELLUNGSVERMERKEN
Brevet européen · EP1979236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979236
- Numéro de demande
- EP07756323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 30 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 5/42 (2006.01)B31B 5/74 (2006.01)
- Priorité
- US 761651 P 24.01.2006US 469628 01.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/060298 10.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/106605 20.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 5 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.07.2012
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
MURPHY, John L.
Midlothian, VA 23113, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.