KARTON MIT EINSTELLUNGSVERMERKEN

Brevet européen · EP1979236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1979236
Numéro de demande
EP07756323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
30 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 5/42 (2006.01)
B31B 5/74 (2006.01)
Priorité
US 761651 P 24.01.2006
US 469628 01.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/060298 10.01.2007
Publication PCT
WO2007/106605 20.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 5 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.07.2012

  7. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Inventeur

MURPHY, John L.

Midlothian, VA 23113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.