PARFUM-INHALTSSTOFFE MIT PHEROMON-ARTIGEM DUFT
Brevet européen · EP1979301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1979301
- Numéro de demande
- EP07700621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 14 mars 2012
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/447 (2006.01)C07C 49/637 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2006/050265 25.01.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/050161 18.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/085984 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.