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Brevet européen · EP1979666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1979666
Numéro de demande
EP07763436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B05B 5/053 (2006.01)
F16H 57/05 (2006.01)
//F16N 7/34 (2006.01)
//F01M 1/08 (2006.01)
Priorité
US 764525 P 02.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/002842 02.02.2007
Publication PCT
WO2007/092288 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

MULJONO, Eric, Budi

Derry, New Hampshire 03038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.