MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1979706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1979706
Numéro de demande
EP06830577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2006
Publié
15 oct. 2008
Délivré
5 août 2009
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/02 (2006.01)
G01B 11/14 (2006.01)
F01D 5/18 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
Priorité
CH 169062006 02.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2006/069642 13.12.2006
Publication PCT
WO2007/087931 09.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 23 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Ansaldo Energia IP UK Limited, 5th Floor, North Side, 7/10 Chandos Street, Cavendish Square, London W1G 9DQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 9 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  4. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia IP UK Limited

5th Floor, North Side 7/10 Chandos Street Cavendish Square, London W1G 9DQ, GB

Inventeur

FRANITZA, Karsten

CH-5400 Baden

FEHRMANN, Bernd

CH-5415 Nussbaumen

HOEBEL, Matthias

CH-5210 Windisch

LANG, Peter

CH-5085 Sulz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.