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Brevet européen · EP1979716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1979716
Numéro de demande
EP07703196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 févr. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
13 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 202006001807 U 02.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/000867 01.02.2007
Publication PCT
WO2007/088053 09.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 19 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 19.08.2016

  7. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Sensor-Technik Wiedemann GmbH

Am Bärenwald 6, 87600 Kaufbeuren, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

HORNUNG, Hans-Georg

86875 Waal, DE

SIEBER, Michael

87600 Kaufbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.