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Brevet européen · EP1980020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1980020
Numéro de demande
EP07705483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2007
Publié
15 oct. 2008
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
EP 06001928 31.01.2006
US 833703 P 27.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/000199 30.01.2007
Publication PCT
WO2007/088444 09.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 juin 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Merck Serono S.A., Intellectual Property, Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne → Merck Serono S.A., Patents & Scientific Information, Terre Bonne Business Park A2, Route de Crassier 15, 1262 Eysins

    Publié dans Swissreg le 14.06.2018

  6. 31 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A., Intellectual Property, Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  7. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

ARES TRADING SA

ARES TRADING S.A.

Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne

Mandataire

Merck Serono S.A. Patents & Scientific Information

Terre Bonne Business Park A2 Route de Crassier 15, 1262 Eysins

Inventeur

LAUCHARD, Gerhard

A-9334 Silberegg, AT

REINDL, Martin

A-9330 Althofen, AT

GUGGENBERGER, Claudia-Carolin

A-9020 Klagenfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.