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Brevet européen · EP1980333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1980333
Numéro de demande
EP08005425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2008
Publié
15 oct. 2008
Délivré
18 nov. 2009
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202007005266 U 10.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Inventeur

Marose, Harry

44309 Dortmund, DE

Menner, Martin

88718 Daisendorf, DE

Jeltsch, Thomas

88048 Friedrichshafen, DE

Sorg, Viktor

88682 Salem, DE

Zwerger, Niko

88046 Friedrichshafen, DE

Stecker, Juergen

88097 Mariabrunn, DE

Wuerpel, Hartmut

88677 Markdorf, DE

Göhring, Alfred

88682 Salem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.