Fahrradrahmen
Brevet européen · EP1980481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1980481
- Numéro de demande
- EP07006564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
Tseng, Ting-Huang
Changhua Hsien Taiwan, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.