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Brevet européen · EP1981366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1981366
Numéro de demande
EP07701851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
7 sept. 2011
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A45B 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 1842006 07.02.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000051 01.02.2007
Publication PCT
WO2007/090310 16.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2011

  6. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Inventeur

LENHART, Klaus

73275 Ohmden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.