MIKROCHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP1981416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1981416
- Numéro de demande
- EP07763558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2007
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 348118 06.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/061476 01.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/092739 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
3 entrées antérieures
- 14 sept. 2017
Fusionné
- Titulaire
- Alcon, Inc., P.O. Box 62, Bösch 69, 6331 Hünenberg → Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 14.09.2017
- 18 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.