COMPOSITION COMPRENANT PLUSIEURS TOXINES BOTULIQUES

Brevet européen · EP1981530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1981530
Numéro de demande
EP07730852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
8 juil. 2009
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/48 (2006.01)
A61K 8/64 (2006.01)
A61P 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0600732 27.01.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000134 24.01.2007
Publication PCT
WO2007/085728 02.08.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

IPSEN PHARMA

65 Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

BERRUET, Laure

92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.