VORSCHUBSTANGE MIT KOPPELELEMENT

Brevet européen · EP1981570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1981570
Numéro de demande: EP07700117
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 15 janv. 2007
Publié: 22 oct. 2008
Délivré: 19 oct. 2016
Radié: 31 janv. 2017
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A61M 5/315 (2006.01)
//A61M 5/24 (2006.01)
//A61M 5/31 (2006.01)
//A61M 5/50 (2006.01)
Priorité: DE 102006002383 17.01.2006
DE 102006004562 01.02.2006
Demande PCT: PCT/CH2007/000019 15.01.2007
Publication PCT: WO2007/082401 26.07.2007
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3400 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

MOSER, Ulrich

3412 Heimiswil

SCHRUL, Christian

3400 Burgdorf

HIRSCHEL, Jürg

5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.