SIEB
Brevet européen · EP1981653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1981653
- Numéro de demande
- EP07700128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2007
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B07B 1/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006005967 08.02.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000035 26.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/090304 16.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 29.10.2011
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
MOOSMANN, Jürgen
88276 Berg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.