PROCEDE DE FABRICATION D'UN ANNEAU COMPOSITE

Brevet européen · EP1981700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1981700
Numéro de demande
EP07702951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
11 avr. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 15/12 (2006.01)
//B29C 70/32 (2006.01)
Priorité
FR 0600892 27.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/000541 23.01.2007
Publication PCT
WO2007/085414 02.08.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

MERALDI, Jean-Paul

CH-8049 Zurich

DELFINO, Antonio

CH-1772 Grolley

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.