NEUARTIGE POLYMERE

Brevet européen · EP1981929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1981929
Numéro de demande
EP07704259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
22 déc. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/00 (2006.01)
Priorité
EP 06101542 10.02.2006
EP 06120616 14.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/050934 31.01.2007
Publication PCT
WO2007/090773 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

CHEBOTAREVA, Natalia

F-68220 Hagenthal le Bas, FR

PRÉTÔT, Roger

CH-4054 Basel

VAN DER SCHAAF, Paul Adriaan

F-68220 Hagenthal-le-Haut, FR

SCHÄFER, Thomas

CH-4410 Liestal

SCHMIDHALTER, Beat

CH-4416 Bubendorf

MURER, Peter

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.