LOCHVENTIL FÜR SCHÜTTGUT
Brevet européen · EP1982098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1982098
- Numéro de demande
- EP07763710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2007
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 3/314 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- US 350501 09.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/003814 09.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/092648 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 13 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Salina, KS 67401-5040, US
Salina, KS 67401-9067, US
Salina, KS 67401-3014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.