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Brevet européen · EP1982132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982132
Numéro de demande
EP07750149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
10 août 2016
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 5/06 (2006.01)
Priorité
US 771868 P 10.02.2006
US 702479 05.02.2007
Demande PCT
PCT/US2007/003281 07.02.2007
Publication PCT
WO2007/095033 23.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

SP Industries, Inc.

935 Mearns Road, Warminster, PA 18974-2811, US

Inventeur

GASTEYER, Theodore, Hall

Naperville, IL 60540, US

SEVER, Robert, Rex

Arlington Heights, IL 60004, US

HUNEK, Balazs

Chicago, IL 60614-1260, US

GRINTER, Nigel

Buffalo Grove, IL 60089, US

VERDONE, Melinda, Lee

Hoffman Estates, IL 60169, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.